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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VGS
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L'imperial Sampan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'imperial Sampan
VGS, SAS

Numéro de dépôt :
4173804
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
L\'imperial Sampan de VGS

Présentation de la marque L'imperial Sampan

Déposée le 15 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'imperial Sampan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VGS domicilié(e) 2 ROUTE D'HERBEVILLE - 78580 - MAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 823 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGS, M. FELICITE GERRY domicilié(e) 2 ROUTE D'HERBEVILLE - 78580 - MAULE - France.

La marque L'imperial Sampan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'imperial Sampan arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

VGS a également déposé les autres marques suivantes : SUNRISE , RIZ PARFUME JASMIN GRAINS LONGS


VGS, SAS - 2 ROUTE D'HERBEVILLE - 78580 - MAULE - France - SIREN 507823284


VGS, M. FELICITE GERRY - 2 ROUTE D'HERBEVILLE - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.